Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Plateforme de Gestion des Mini-Stages du Lycée Václav Havel les informations suivantes :

Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Limitation de responsabilité

L'utilisateur reconnaît utiliser le site en toute connaissance des risques. Le lycée ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, notamment des pertes de données ou d’informations.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. Le Lycée Václav Havel n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. En naviguant sur le site, vous acceptez leur utilisation. Vous pouvez les désactiver via les paramètres de votre navigateur.

Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter à : contact@lycee-havel.fr.

Retour à l'accueil